Lettre d'information Secrétariat général à la ville
   n° 242 // 26 avril 2012
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ACTUALITÉS
 
  [ Insertion ]
  >> Conventions adulte-relais : publication des conditions de renouvellement  
  Dans sa circulaire du 12 avril dernier, le Secrétariat général à la Ville (SG-CIV) précise les modalités de reconduction des conventions adultes-relais, qui arrivent à échéance de leur troisième renouvellement. Les conditions pour renouveler pour la 4e fois une convention sont : la nécessité pour un adulte-relais d’être âgé de plus de 55 ans, le caractère indispensable de son action sur le quartier où elle intervient et la non reconduction de cette action si sa convention n’était pas renouvelée.
http://i.ville.gouv.fr/reference/7740
 
  [ Santé ]
  >> Un référentiel national des ateliers santé ville (ASV)  
  Le Secrétariat général du CIV publie un référentiel national des ateliers santé ville destiné aux services de l’Etat, aux collectivités territoriales et aux agences régionales de santé (ARS). Ce référentiel, qui a fait l’objet d’une instruction interministérielle d’accompagnement,  vise notamment à clarifier le positionnement des ASV dans le nouveau contexte des politiques publiques de santé et de cohésion sociale pour la période 2011/2014. Il précise les objectifs stratégiques de cette démarche et les procédés de son intégration dans un contexte nouveau. Ce document vise également, dans la perspective de la poursuite du développement du réseau des ASV (objectif de 300 ASV, articulation avec les nouveaux contrats locaux de santé), à harmoniser les pratiques en rappelant les principales composantes méthodologiques de la démarche ainsi que les conditions à respecter pour réussir son lancement et son développement, en suivre les activités et en mesurer les résultats.
Prochainement en ligne sur ville.gouv.fr et I-ville.
 
  [ Grand Paris ]
  >> Une opportunité pour donner toute sa place au sport  
 

Maurice Leroy, David Douillet, ministre des Sports et Daniel Canepa, préfet de Paris et de la région Ile-de-France ont reçu, le 18 avril, le premier rapport d’étape sur le Grand Paris du Sport. Quatre axes principaux ont été développés. L’étude des disparités territoriales et des inégalités sociales en matière d’accès à la pratique sportive démontre l’importance de la prise en compte du sport dans les Contrats de développement territorial (CDT) pour répondre à la demande très forte de la population en matière d'animations sportives et de pratique des sports. L’identification des conditions nécessaires à l’émergence de clubs sportifs de niveau européen en Ile-de-France a conclu à la nécessité de soutenir des disciplines sportives populaires comme le handball. L’analyse des besoins du Grand Paris en matière d’infrastructures sportives montre que la construction et la rénovation d’équipements modernes, variés et adaptés aux territoires permettra à la Région capitale de conforter et développer ses clubs professionnels et amateurs. Enfin, favoriser l’émergence d’un pôle d’excellence sportive au sein du Grand Paris passera par la naissance de projets innovants et fédérateurs comme la création d’un "cluster-sport" rassemblant le Comité national olympique et sportif français, les fédérations sportives, les acteurs économiques et les établissements de formation et de recherche.
http://www.ville.gouv.fr/?communique-de-presse-le-grand

 
  [ Développement économique ]
  >> Mise en place d'une mission d'animation  
  Le Secrétariat général   à la  Ville et la Caisse des Dépôts mettent en place une mission  nationale d’animation du développement économique urbain  visant sur cette problématique,  d’une part, à intensifier le partage d’expériences  entre  les acteurs de la politique de la ville ,   du  développement économique et  de l'insertion professionnelle, et d’autre part, à  constituer une offre d’animation et de qualification  des professionnels locaux, avec l'appui des centres de ressources de la politique de la ville. Le dispositif se décline à deux échelles, nationale et régionale. Il sera relayé par un site internet dédié « i-ville développement économique et emploi » mis en place dès le mois de juin 2012, ainsi que par une journée nationale d’échanges qui sera organisée  fin 2012. Un comité de pilotage national relatif à cette mission qui associe les centres de ressources de la politique de la ville, l'Acsé , l'Anru et l'Epareca, ainsi que les réseaux nationaux de l'emploi et de l'insertion, de la création d'activité et du développement économique, a été installé par le Secrétariat général du CIV et la Caisse des Dépôts le 11 avril 2012.
 
  [ Europe ]
  >> URBACT II : 5 lauréats français retenus dans l'appel à projets  
  Le comité de suivi d'Urbact II s'est réuni à Copenhague, le 23 avril dernier, pour approuver les projets du 3ème et dernier appel à projets du programme européen Urbact II. Le comité a donné le feu vert à 19 projets et 5 agglomérations et villes françaises sont concernées : Grenoble Alpes Métropole, Nantes, Communauté d'Agglomération de La Rochelle, Communauté urbaine du Grand Nancy et Creil Agglomération.
Les projets approuvés commencent désormais leur phase de développement, qui durera six mois. A l’issue de cette période, ils pourront élargir leur partenariat pour inclure d’autres villes. Les villes souhaitant devenir partenaire au sein d'un projet peuvent contacter le chef de file concerné. Selon l'approche Urbact, tous les partenaires mettent en place un groupe d'appui local composé de diverses parties prenantes et œuvrant à l'élaboration d'un plan local d'action sur le thème concerné. Le tout s'accompagne d'échanges avec les partenaires du projet sur les défis rencontrés et les solutions qui peuvent être trouvées.
Description des 19 projets retenus, avec les coordonnées des chefs de file : http://urbact.eu/fr
 
  [ Europe ]
  >> Politique européenne de cohésion : l'AMGVF et l'ACUF font position commune  
  Les transports urbains, la redynamisation des quartiers en difficulté, la culture ou encore le sport…, selon l’AMGVF (Association des moyennes et grandes villes de France) et l’ACUF (Association des communautés urbaines de France), ces thématiques doivent être prises en compte en tant que moteurs de la cohésion sociale sur les territoires, si l'on veut assurer l’efficacité de la future politique européenne de cohésion dans les territoires urbains. Suite à la publication par la Commission européenne du cadre stratégique commun (CSC) le 14 mars derniers, les deux organisations sont récemment revenues sur les points qu’elles jugent prépondérants et préconisent notamment un appel à candidature pour les investissements territoriaux intégrés au niveau de chaque Etat membre. Elles souhaitent également l’allègement des charges administratives, une enveloppe FEDER aussi importante que la période précédente et la mise en place d’une gouvernance multiniveaux, associant les collectivités locales de l’élaboration du contrat de partenariat jusqu’à la mise en œuvre et le suivi des programmes opérationnels.
http://www.grandesvilles.org/
 
  [ Mécénat ]
  >> IMS-Entreprendre pour la Cité dresse un bilan des fondations d'entreprises  
 

L’association IMS-Entreprendre pour la Cité vient de publier les résultats de son premier Baromètre des fondations d’entreprise. De plus en plus intégré à la stratégie globale de l’entreprise, le mécénat se professionnalise, comme en témoignent les 450 fondations créées en France depuis la création du statut en 1990. L’association IMS-Entreprendre pour la Cité, qui dresse un premier bilan de leur activité et de leur fonctionnement, fait un premier constat : la crise n’a pas affecté les fonds de dotations dont le niveau médian se situe aujourd’hui à 600 000 euros et reste stable depuis 2009.
http://www.mecenova.org/

 
  [ Education ]
  >> Les effets de l'assouplissement de la carte scolaire dans la banlieue parisienne  
  Un rapport de recherche effectuée par Sciences Po et le CNRS, pour le compte de la Halde et du ministère de l’Education nationale, analyse les effets de la réforme de la carte scolaire impulsée. Laissant volontairement de côté la question de la qualité, des performances ou des résultats des établissements scolaires, le rapport étudie l’impact de la réforme sur la modification des relations entre ségrégation résidentielle et ségrégation scolaire en région parisienne. En étudiant le profil des établissements, les demandes de dérogation (flux, motifs, caractéristiques des collèges de départ et d’arrivée, etc.), et les comportements et les représentations des parents ayant recours à cette démarche, l’analyse montre que la réforme a eu un effet assez limité sur la distribution des élèves entre les collèges, et que son impact a été très modéré sur la dynamique d’ensemble des demandes de dérogations qui reste marginale au sein des catégories populaires, et semble avoir davantage profité aux catégories plus favorisées. Sur le long terme, une lente transformation des effectifs des collèges sous l’effet des dérogations contribuerait à accentuer leur hiérarchisation.
http://osc.sciences-po.fr/recherches/Rapport_CarteScolaire.pdf
 
  [ Logement et cadre de vie ]
  >> Logement social : une image "altérée" par la crise, selon le mouvement HLM  
 

L’Union sociale pour l'habitat (USH) a publié les résultats de la deuxième édition de son baromètre d'image du logement social en France, réalisé par TNS Sofres en mars et avril 2012. Si les Français reconnaissent le rôle indispensable des HLM et des bailleurs sociaux, ils en ont cependant une image altérée, en raison notamment de la crise qui génère une peur du déclassement social dont les HLM deviennent le marqueur. Dans le contexte de campagne électorale, et alors que le logement est un sujet de préoccupation grandissante pour les Français, les HLM sont ainsi perçus par les personnes interrogées comme une solution indispensable mais de dernier recours, entre filet de sécurité et marqueur de déclassement. En un an, la proportion de Français déclarant éprouver des difficultés à faire face à leurs dépenses de logement a augmenté de 10 points, cette charge étant "incompressible" pour la très grande majorité d'entre eux, indique par ailleurs le baromètre USH-TNS Sofres.
http://www.union-habitat.org/espace-presse/dossiers-de-presse/

 
  [ Insertion ]
  >> Formation des jeunes : l'AFPA et les missions locales s'engagent ensemble  
  Le 11 avril dernier, l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) et le Conseil national des missions locales (CNML) ont signé un accord-cadre de partenariat pour une durée de deux ans afin de favoriser l'accès à l'emploi via la formation professionnelle de tous les jeunes accueillis dans les missions locales. Cet accord-cadre s'articule autour de plusieurs axes visant essentiellement  à augmenter le nombre de jeunes en formation qualifiante, pré-qualifiante et en contrat de professionnalisation, à renforcer l'information des jeunes et des conseillers sur la formation, et à améliorer les synergies entre le réseau des missions locales et les réseaux de l'AFPA pour sécuriser les parcours des jeunes. Il prévoit aussi, notamment, l'organisation d'actions de communication pour informer les jeunes sur les métiers et les formations.
http://www.cnml.gouv.fr/accueil/a-la-une/l-afpa
 
  [ Sécurité ]
  >> Police nationale : les candidatures à la classe préparatoire sont ouvertes  
  Depuis 2005, l’Ecole nationale supérieure des officiers de police (Ensop) dispose d’une classe préparatoire intégrée (CPI). Pour la rentrée 2012, le dossier de candidature est à retirer sur le site du ministère de l’Intérieur et à remettre avant le 15 juillet prochain. Cette CPI propose une préparation aux épreuves du concours d’officier, d’octobre à juin (plus une période complémentaire allant de fin août à octobre pour les admissibles), l’attribution de l’allocation diversité par la DGAFP (2 000€/an en deux versements), et un hébergement gratuit en internat.
http://www.interieur.gouv.fr/
 
  [ Finances locales ]
  >> Les finances des communes en 2010 mises en ligne par la DGCL  
  La Direction générale des collectivités locales (DGCL) vient de mettre en ligne deux documents qui présentent les principaux résultats financiers des communes en 2010. L’un concerne «Les finances des communes de 10.000 habitants et plus en 2010» et l’autre «Les finances des communes de moins de 10.000 habitants en 2010». Ces données et résultats sont tirés de l'exploitation des comptes de gestion 2010 et des données fiscales rassemblés par la Direction générale des finances publiques (DGFIP).
> Les données des communes de moins de 10.000 habitants
> Les données des communes de 10.000 habitants et plus
 
  [ Insertion ]
  >> Assoclic lance sa 3ème édition en Nord Pas-de-Calais  
  Ateliers sans frontières, en partenariat avec Anis (Association Nord Internet sans frontières), organise Assoclic 2012, un appel à projets destiné à équiper gratuitement les associations de la région Nord-Pas-de-Calais en ordinateurs revalorisés. 500 ordinateurs seront distribués à une soixantaine de projets d'insertion, d'éducation, de formation ou de santé, utilisant l'outil informatique comme support. Après sélection par un jury, les 16 projets les plus remarquables recevront des ordinateurs et pourront ensuite participer à la Cérémonie des espoirs. Lors de cet événement, les associations pourront obtenir un appui financier de 1 000 euros et du matériel complémentaire (ordinateur portable, disque dur, clé USB). Le dossier de candidature est à télécharger sur www.assoclic.org et à renvoyer avant le 25 juin.  
 
A DÉCOUVRIR
 
  [ Web ]
  >> Site de l'Observatoire des inégalités  
 

L'Observatoire des inégalités vient de revoir totalement son site Internet. La nouvelle identité visuelle a pour objectif d'améliorer la lisibilité et l'accessibilité des textes mis en ligne. Le nouveau site comprendra davantage de visuels et d'outils en ligne, comme celui qui permet à chaque citoyen de se situer dans la hiérarchie des salaires. Cette année, l'Observatoire des inégalités développera un ensemble d'éléments pédagogiques, destinés particulièrement aux jeunes.

www.inegalites.fr

 
  [ Parution ]
  >> Affirmer la place de la culture dans la politique de la ville  
  Auteur, éditeur : Pôle de ressources « Ville et développement social » du Val d'Oise. 24 p.  
  Cette synthèse regroupe les échanges qui se sont déroulés dans le cadre de deux  cycles de qualification, « La culture : une dimension à part entière de la politique de la ville » en janvier 2009, et « Culture et politique de la ville : de l’intention aux projets » en 2010.
http://www.poleressources95.org/publications/
 
  [ Parution ]
  >> Le CAS publie 300 innovations sociales venues de l'étranger  
  Auteurs : Marie-Pierre Hamel ; Sylvain Lemoine ; Marie-Cécile Naves. Editeur : centre d'analyse stratégique. 164 p.  
 

Le CAS publie 300 innovations venues de l’étranger qui illustrent la manière avec laquelle chaque pays développe ses politiques sociales en fonction de sa culture, de son histoire, de l’état de ses finances publiques ou de préférences nationales. Quatre objectifs permettent de mettre en évidence cette recomposition des politiques sociales : prévenir les risques et investir dans le social, adapter les politiques publiques à l’évolution des besoins sociaux, cibler sans stigmatiser, « faire mieux avec moins ».
http://www.strategie.gouv.fr/

 
  [ Parution ]
  >> Rapport 2011 de la direction centrale de la police judiciaire  
  Auteur, éditeur : Direction centrale de la police judiciaire ; 415 p.  
  La direction centrale de la police judiciaire publie son rapport de l’année 2011 qui détaille toutes les statistiques des crimes et délits enregistrés par les services de police et les unités de gendarmerie en 2011.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics
 
  [ Parution ]
  >> L'insécurité, un scandale français  
  Auteur : Eric Delbecque. Editeur : Editions de l'œuvre ; 176 p. 19 €  
  Revenant sur le thème de l’insécurité,  Eric Delbecque (chef du Département sécurité économique de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ), analyse le phénomène des bandes en affirmant qu’elles ne relèvent pas d’un processus ethnique mais plutôt territorial. Ceux qui les composent sont des enfants qui ont grandi ensemble, indique ainsi l’auteur pour qui la communauté de destin « criminel » s’enracine dans le contrôle d’un territoire et le temps passé ensemble, et pas dans les origines nationales ou ethniques.
 
  [ Parution ]
  >> Des mots et des rimes pour les femmes d'ailleurs  
  Dénoncer les violences faites aux femmes, tel est l’objectif de ce projet porté par 4 jeunes Réunionnais de l’association "Vivre ensemble avec nos différences" et qui a donné lieu à l’édition d’un recueil de poèmes. Pour mener à bien ce projet, qui a impliqué près de 400 jeunes locaux, les promoteurs ont rencontré et récolté les témoignages de personnes concernées et d’associations œuvrant dans ce domaine. Ils ont également organisé diverses séances de travail : ateliers d’écriture de poèmes, visionnage de films, acquisition de compétences pour déclamer les poèmes, découverte des métiers de l’édition.
http://www.jeunesseenaction.fr/
 
 
AGENDA
 
 
Formation
A partir d'avril | Nantes
Dans le cadre du Diplôme inter-universitaire de développement durable appliqué, le centre de ressources RésOvilles et l’université de Nantes proposent un parcours spécifique « Politique de la ville et développement durable ». Cette formation-action se déroulera d'octobre 2012 à octobre 2014. Afin d'en détailler le contenu, des rencontres publiques d'information, d'échanges et de présentation du DIU et de ses différents parcours seront organisées à Nantes ; la première aura lieu le jeudi 26 avril, de 17h à 19h.
http://www.resovilles.com/
 
Rencontre
27 au 29 avril | Paris
L'Agence française du programme européen "Jeunesse en action" (AFPEJA) organise une rencontre de porteurs. Ce programme vise le développement de la participation des jeunes à la vie de la cité en apportant un soutien financier à leur créativité. Objectifs des deux journées : permettre les rencontres et les échanges entre jeunes porteurs de projets, leur apporter conseils et formation et valoriser leurs projets lors d'un temps fort festif, médiatisé et public.
http://www.jeunesseenaction.fr/
Exposition et conférences
Jusqu'au 22 mai | Saint-Denis
Le bailleur Plaine Commune Habitat commémore les 100 ans du logement social à Saint-Denis au travers d'une série d’événements : colloque international, balades urbaines et conférences. Elément central de la manifestation, l'exposition « Toit&moi, 100 ans de logement social » retrace l'histoire du logement social, de sa création jusqu'à nos jours, à partir de nombreux documents historiques (photos, films, maquettes, articles de presse et reconstitutions d'intérieurs).
http://www.toitetmoi.org/programme
 
Séminaire
22 mai | Paris
La Société française de l’évaluation organise une journée nationale « Associations, action publique et évaluation ». Trois tables-rondes : "Quels peuvent être les éléments déclencheurs d’une évaluation ?" (Auto-saisine de l’association, obligation imposée par les financeurs, démarche concertée, ...) ; "Comment mettre en oeuvre une démarche évaluative ?" (choix méthodologiques et moyens mobilisés) ; "Quels sont les effets produits par l’évaluation ?".
Séminaire
24 mai | Paris
L'Ecole nationale supérieure d'architecture (ENSA) de Paris Belleville propose une rencontre sur le thème « La métropole en projet. Rencontre autour de Yannis Tsiomis ». Au programme : réfléchir collectivement à la culture partagée de la recherche architecturale et urbaine, à ses fondements mais aussi à ses nouvelles perspectives ; "Les transformations spatiales, les débats qui encadrent la production de la ville et les modalités de cette fabrication" ; "Processus contemporains d’urbanisation : le projet re-questionné".
Christine Belmonte : belmonte.ensapb@gmail.com
 
Séminaire
31 mai | Evry
Le centre de ressources politique de la ville en Esssone (CRPVE91) propose une journée d'information et de réflexion sur le thème « Comment vieillir dans les quartiers en politique de la Ville ? ».
http://www.crpve91.fr/05-echanges/inscription.php?
Salon
1er au 3 juin | Paris

La 4e édition du Salon des solidarités, rendez-vous rassemblant acteurs de la solidarité internationale,  professionnels et grand public, se tiendra à la Porte de Versailles. Trois pôles d'exposition sont proposés : pôle "Projets" (ONG et les acteurs de la coopération qui mènent des actions de terrain dans les pays en développement) ; pôle "Ressources" (structures à but non lucratif qui interviennent en appui aux projets de solidarité) : pôle "Prestataires" (entreprises ayant des produits ou des services spécifiquement adaptés aux acteurs de la solidarité). Conférences, expositions et ateliers sont également au programme.

http://www.salondessolidarites.org/le-salon

 
Colloque
27 et 28 juin | Paris

A l'occasion de son assemblée générale, le Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) organise un colloque à l'Assemblée nationale sur le thème de l'avenir de la prévention. Trois tables-rondes sont prévues : "Stratégie territoriale et agenda 21 : les enjeux" ;"Les femmes et la sécurité" ; "Stratégie territoriale et polices".

http://ffsu.org/index.php?id=32099

Séminaire
Juin 2012 | Marseille

Le centre de ressources pour la politique de la ville en région Paca organise, dans le cadre du cycle "ASV-PRE", un second séminaire qui réunira les acteurs des Ateliers santé ville et des Programmes de réussite éducative des Alpes-Maritimes. Il sera animé par Fernando Bertolotto, sociologue et consultant spécialisé en santé publique.

http://www.crpv-paca.org/3-actualites/agenda_evenement.php?type=1

 

NOUVEAU SUR VILLE.GOUV.FR
 
[ Cohésion sociale ]
 
i ville  
  >> Inscrire l'utilité sociale au coeur des politiques locales : guide pratique
http://i.ville.gouv.fr/reference/7752

>> Circulaire sur la dotation de développement urbain pour 2012 (DDU)
http://i.ville.gouv.fr/reference/7688

>> Fiches-synthèse des politiques jeunesse dans 16 régions
http://i.ville.gouv.fr/reference/7507
 
[ Développement économique ]
 
i ville  
  >> Zones franches urbaines (ZFU) : effet sur l’activité économique (1997-2006)
http://i.ville.gouv.fr/reference/7686


>> Les Zones franches urbaines (ZFU) : quel effet sur l'activité économique ?
http://i.ville.gouv.fr/reference/7685
 
[ Éducation ]
 
i ville  
  >> Équité et qualité dans l'éducation. Comment soutenir les élèves et les établissements défavorisés ? Résumé du rapport de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
http://i.ville.gouv.fr/reference/7524

>> Enquête annuelle de suivi du Programme de réussite éducative (PRE) : enquête 2011
http://i.ville.gouv.fr/reference/7584

>> Programme de réussite éducative 16 – 18 ans - Résultats de l’expérimentation mise en place par la région Rhône-Alpes (rapport final)
http://i.ville.gouv.fr/reference/7733

 
[ Géographie prioritaire ]
 
SIG ville  
  >> Indicateurs disponibles et modalités d'accès aux données : 
http://sig.ville.gouv.fr/page/116/indicateurs-du-sig-ville
Historique des mises à jour :  http://sig.ville.gouv.fr/page/173
Contact : sigciv@ville.gouv.fr ; tél : 01 49 17 46 81
 
[ Prévention de la délinquance et citoyenneté ]
 
i ville  
  >> Implication de la police et de la gendarmerie dans la prévention de la délinquance
http://i.ville.gouv.fr/reference/7638

>> Évaluation du dispositif relatif à la création de postes d'intervenants sociaux en services de police et groupements de gendarmerie
http://i.ville.gouv.fr/reference/4252


>> La politique de prévention de la délinquance en 2011. Cinquième rapport au parlement du Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD)
http://i.ville.gouv.fr/reference/7751

 
[ Rénovation urbaine et cadre de vie ]
 
i ville  
  >> EUROPAN 11 : oser transformer la ville. Premier plan, journal d'informations du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), nº 25, janvier-mars 2012.
http://i.ville.gouv.fr/reference/7737

>> Le modèle allemand de régulation des loyers est-il transposable en France ? ; VORMS Bernard ; 28/03/2012.
http://i.ville.gouv.fr/reference/7731

>> Les impacts sur les conditions de gestion de proximité et de sécurité dans les quartiers
http://i.ville.gouv.fr/reference/7748
 
[ Santé ]
 
i ville  
  >> Payer peut nuire à votre santé : une étude de l'impact du renoncement financier aux soins sur l'état de santé. Document de travail de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), nº 47, avril 2012.
http://i.ville.gouv.fr/reference/7735
 
 
Prochaine parution : 10 mai 2012
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